Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 38·fr
    Cette annonce étant rédigée conformément aux dispositions des arti...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 13·fr
    ...**Article 2 : Dénomination – Circonscription Territoriale** 1) La...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 89·fr
    ...3) Avoir suivi la formation théorique modulaire définie à l'articl...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 25·fr
    ...L'article 3 sus-mentionné. Au Nord : Une route. A l'Ouest : Ali Be...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 5·fr
    ...Dans ce cas, les dispositions de l'article 7 ou de l'article 14, s...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 23·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 11·fr
    ...677 (16)) Notant également, en particulier, l'article 12 de la co...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 19·fr
    # PARTIE VII - DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES ## Article 19 - Org...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 75·fr
    A/AC.241/27 page 63 ## Article 3 Cadre de planification stratégi...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 52·fr
    ...Suivi et information de la Banque Centrale de Tunisie Article 13:...
  • Journal Officiel·2020 / N°049·page 4·fr
    ...Article premier - Est fixé à cent mille dinars (100.000 D), le chi...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 6·fr
    ...**Article premier (nouveau).** — Il est institué à Gaafour une jus...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 26·fr
    Toutefois, ce pourcentage peut être dépassé dans certains cas part...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 28·fr
    ...Les mesures envisagées au paragraphe 1 du présent article peuvent ...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 30·fr
    ...L'article 468 du code de procédure civile et commerciale stipule :...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 4·fr
    ...1) ni aux poursuites que les ministères publics ou les particulier...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 125·fr
    Considérant que les dispositions de l'article 31 ter qu'il est pro...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 116·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## RECEPTION DES VEHICULES Article premier: ...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 52·fr
    ...Les dispositions du présent article doivent, à peine de nullité, ê...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 8·fr
    ...Vu la Constitution et notamment son article premier et ses article...