Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 19·fr
    ...908793 P/A/M/000 Suivant la décision du représentant légal de l'é...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 15·fr
    ...7- Décisions de l'assemblée générale des associés concernant les a...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 260·fr
    ...s extraordinaires contre les décisions judiciaires; 3) Des ordonna...
  • Journal Officiel·2020 / N°079·page 1·fr
    ...des Représentants du Peuple Décision du Président de la commissio...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 13·fr
    ...- le suivi de l'exécution des décisions précédentes du conseil d'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 43·fr
    ...— Les décisions des Conseils Pédagogiques sont prises à la majorit...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 4·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 55·fr
    ... de l'AGE, 2- Annulation des décisions relatives à l'augmentation ...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 25·fr
    ...7.7- Délivrance de décision d'ouverture d'une unité d'eaux conditi...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 49·fr
    ...4- Validation des décisions du conseil d'administration. 5- Questi...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 36·fr
    ...1029489/YMA000 Par décision du 6/12/2012, Monsieur le président d...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 26·fr
    ...rtin Joel, Antoine Jean et Francis Sipinoy Cap. 5.000 Belge Non ré...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 18·fr
    ...0878404S En vertu d'une décision rendue par le tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 25·fr
    ...Délégation de Mezzouna Avis de dissolution anticipée Par décisio...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 53·fr
    ...Décision de création : Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 46·fr
    ...Décision de création : procès-verbal de l'assemblée extraordinaire...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 18·fr
    ...— Signature des décisions relatives à l'octroi des crédits agricol...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 10·fr
    ...817395/Y Suivant la décision collective ordinaire des associés du...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...Avenue Hédi Chaker — SFAX DECISIONS COLLECTIVES EXTRAORDINAIRES M...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...