Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une terre agricole dont les limites sont apparentes et...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 31·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terrain à vocation agricole sise à Dje...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier n°2396 Ben Arous d...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 39·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'un magasin ouvrant à l'Ouest sis...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 13·fr
    ...Quand il s'agit de formation continue, l'assurance ne couvre que l...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un local commercial n°21 situé au rez-de-chaussée de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 53·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n° 3 situé au rez-de-chaussée de l'imme...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un Immeuble de trois étages sis à route de Monastir M'...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu exploité dans le domaine agricole. Trois...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 32·fr
    ...Il s'agit du T F n° 84224 Tunis dénommé (Hanan 167) d'une superfic...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 23·fr
    ...14 | Certifié conforme aux digitums : Le Gouvernement Mohamed GH...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 52·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°6540 Béja dénommée...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 18·fr
    ...rida Bn Jemaâ Zghal SOCIETE SOGITEX «HOLDING» Echelon «Or» Abdel...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un grand dépôt couvrant une superficie de 101 m² compo...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une nouvelle villa sis entre route Gremda et l'Afrane ...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 51·fr
    ...il s'agit d'une augmentation par apport en nature rapportant le ca...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 23·fr
    ...Le dépositaire S'il s'agit d'un fonds bénéficiant d'une procédure...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 27·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sis à Diar Eloez immeuble G - n° G2 Enn...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 47·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro 92009 devenu 5316 Manouba dénommé...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Souhaila» objet du...