Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 43·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 415è indivises de TF n° 39204 Arian...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 9·fr
    ...74,615 parts indivises de la totalité des parts indivises soit 301...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 25·fr
    ...1- Lecture et approbation des rapports de gestion individuel et co...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 21·fr
    ...L'immeuble y compris les parts indivises saisies consiste en un te...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 8·fr
    ...rrahmane Sliti a cédé sa part indivise au fonds de commerce sis au...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 30·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son épouse Lapoi...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 4·fr
    ...2024T00144FCCC2 ## Vente des parts indivises d'un fonds de commer...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 19·fr
    ...ation des rapports de gestion individuels établis par le conseil d...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 56·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision qui s'élevent à 173918,32/...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 39·fr
    ...La propriété indivise de Monsieur Béchir Ben Ajmi Garali et le req...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 14·fr
    ...Les parts indivises soient 364.586/7175 dans l'immeuble dénommé «c...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 12·fr
    ...En ce qui concerne les individus : - nécessité de posséder une car...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant à la débitrice dans le terr...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 16·fr
    ...(parts indivises) : Situation foncière : « le Titre Foncier n° 741...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 32·fr
    ...Part Indivise à vendre : Les 1600é indivis de TF n°13784 Tunis /67...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 23·fr
    ...s en provenance d'un pavillon individuel ou collectif. L'installat...
  • Journal Officiel·2016 / N°011·page 16·fr
    ... pour la création des projets individuels, tel que complété et mod...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 15·fr
    ...rficie approximative ou Parts indivises expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 36·fr
    ...Tous les droits indivis soit 9,5829636/216 équivalent à 249, 999 m...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 43·fr
    ...Parts Indivise à vendre : Les 1/4 indivis du TF n°117330 Tunis con...