Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 29·fr
    ... des produits agricoles et de la mer. Article 3. — La société con...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 20·fr
    ...agricoles situées entre les routes Bekalta, Mahdia, Sfax et la mer
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 24·fr
    ...n d'immatriculation. Au Sud : La mer; A l'Est : Mohamed M'Seddi;
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 29·fr
    ...Au Sud : T.F. 5334. A l'Est : La mer. Au Nord : T.F. 2286. A l'Oue...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 29·fr
    ...t congélation des produits de la mer - attestation d'utilisation d...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 9·fr
    ...la détermination du niveau de la mer : médimarémètre et marégraphe...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 21·fr
    ...iétés de la famille Guedda et la mer, entourée des 4 côtés par un ...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 19·fr
    ...**A l'Est :** Le rivage de la mer. **Au Nord :** Mohamed ben Moha...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 32·fr
    ...côté de la mer ; au Nord : héritiers Abichou et à l'Ouest : Mohame...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 17·fr
    ...Le rivage de la mer. Au Nord : Héritiers Sliman Nouira sur partie...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 8·fr
    ...La limite commence du lieu dit Ain Es-Smara et suit le bord de la ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 5·fr
    ...i) sur le territoire, y compris la mer territoriale, d'un État con...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 6·fr
    ... public maritime du rivage de la mer entre Gargour, Maharès, Ras Y...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 10·fr
    ...e tunisienne, les produits de la mer, rapportés par les bateaux de...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 58·fr
    ...iétés de la famille Guedda et la mer, entourée des 4 côtés par un ...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 8·fr
    ...Route de la plage et au-delà la mer. À l'Est : Héritiers Toussef ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 16·fr
    ...De ce point elle suit le bord de la mer en passant par Slab-Ech-Ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 39·fr
    ...ji, à l'Est arabe, le Bord de la mer sur partie et sur l'autre Moh...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 30·fr
    ...k ben Amor Melika. A l'Est : La mer Méditerranée. Au Nord : Sado...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 10·fr
    ...Il est limité par la mer Méditerranée de Kef-Ed-El-Bouma jusqu'à p...