Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...- Jamel M'chita, Conseiller à la Cour d'appel de Sfax, Conseiller ...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 9·fr
    ...Délibérée par le Conseil constitutionnel dans la séance tenue à so...
  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 26·fr
    ...Monsieur Jamil Zayani, conseiller culturel, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 21·fr
    ...Monsieur Riadh Ezzina, technologue, est chargé des fonctions de di...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 65·fr
    ...Le Président du conseil d'administration assure, sous sa responsab...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 2·fr
    # CONSTITUTION DE SOCIETES ## Sociétés anonymes ### Constitution...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 30·fr
    ...- Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 24·fr
    ...Monsieur Maher Azouzi, technologue, est chargé des fonctions de di...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 34·fr
    ...# SECTION PREMIERE ## DU CONSEIL MUNICIPAL Art. 203 - La commune ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 10·fr
    ...Monsieur Mohamed Chedly Kochbati, est nommé chargé de mission pour...
  • Journal Officiel·2001 / N°041·page 7·fr
    ...**Par décret n° 2001-1099 du 17 mai 2001.** Monsieur Ridha Dabouz...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 9·fr
    d'études et de recherches pour le suivi des relations Tuniso-Libye...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 23·fr
    ...onsorts | | 27 | 126 | 0h32a27ca | Amor ben Houcine Zani et cons...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 12·fr
    ...Sont considérés comme membres élus du conseil de l'ordre ou des co...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 9·fr
    Il peut procéder dans les conditions légales, et après autorisatio...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 9·fr
    Il peut procéder dans les conditions légales, et après autorisatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°001·page 3·fr
    ...Monsieur Chedly Sghairi, conseiller des affaires étrangères, est c...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 14·fr
    ...Monsieur Abderrazak Smiri, ingénieur des travaux, est chargé des f...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 10·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Lotfi Ettih, secrétaire g...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 7·fr
    ...— Consul général, chef de mission consulaire ; — Consul dirigeant...