Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 702 résultats pour ""SAGER""
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 24·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers et notamment ses articles 7 e...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 19·fr
    ...— Fourniture d'eau douce aux usagers de port autres que les navire...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 8·fr
    ...de l'administration avec ses usagers. Journal Officiel de la Répu...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 2·fr
    ...des fins commerciales, des passagers, du courrier et ou des marcha...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 8·fr
    ...lité des services rendus aux usagers, * de préparer les travaux d...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 11·fr
    ...- du traitement et du suivi des requêtes des usagers - de particip...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 49·fr
    ...6°) Envisager si possible de vendre les machines et tenir une Asse...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 7·fr
    ...ontrôle des tarifs aériens passagers et frets : textes en vigueur;...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 5·fr
    ...sous forme d'annexes ou d'envisager, si nécessaire, une modificati...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 43·fr
    ...portails dont une pour les passagers et un parking privé pour le p...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 32·fr
    ... porté à la connaissance des usagers des bacs de Bizerte que pour ...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 21·fr
    ...ntre l'administration et les usagers; - de rationaliser les imprim...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 39·fr
    ...ucteur la surveillance des passagers. Article 43 : Le rétroviseur...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 15·fr
    ...toyées et balayées par leurs usagers. Article 30 : Après chaque d...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 20·fr
    ...s au transport par mer des passagers et de leurs bagages. 5) Aucu...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 14·fr
    ...auvegardant les intérêts des usagers et des tiers. Art. 3. — Pour...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 7·fr
    ...# ARTICLE 14 1) Les tarifs relatifs au transport des passagers, d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr
    ... est donné par lettre, par messager ou par télégramme, le contrat ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 13·fr
    ...a) d'envisager le capitaine du navire ou tout autre nombre de l'éq...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 24·fr
    ...drographique, assistance aux usagers, techniques statistiques d'es...