Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 8·fr
    ...Au delà de 5 %, la réfaction sera fixée d'un commun accord, entre ...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 17·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2022X00476DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 35·fr
    ...L'indemnité visée à l'article premier du présent décret sera liqui...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 34·fr
    ...3 - La liste d'inscription des candidatures sera close le 5 mai 20...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 8·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 12·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux (...
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 9·fr
    ...usieurs candidats, la priorité sera accordée au plus âgé. Art. 8 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 30·fr
    ...— La demande de Messieurs Tahar et Salah Ben Youssef Labidi sera s...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 15·fr
    ...la construction d'un marché et sera réalisé comme suit : — 50.000 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 15·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du Gouvernorat de Béja ; 2°...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 5·fr
    ...tion d'une cité commerciale et sera réalisé comme suit : 25.000 D...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 26·fr
    ... à l'article premier ci-dessus sera affiché au siège de la Municip...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 38·fr
    ...L'Energie Cédée, tel que défini à l'article 1 du Contrat, sera ven...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 12·fr
    ...adressera à la Banque Centrale des demandes de vente des devises à...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 4·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 3·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 18·fr
    ... à l'article premier ci-dessus sera affiché au siège de la municip...
  • Journal Officiel·1987 / N°081·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 4·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 22·fr
    ... ce délai aucune opposition ne sera prise en considération. 2025X...