Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 17·fr
    ...à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement de...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 6·fr
    ...## IMPOT SUR LA VIGNE Arrêté du Ministre du Plan et des Finances ...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 24·fr
    ...La prime mentionnée au paragraphe premier du présent article est d...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 38·fr
    ...Le montant du plafond prévu par l'alinéa 5 du paragraphe 1er du pr...
  • Journal Officiel·2007 / N°085·page 10·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·1982 / N°043·page 3·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Agen...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 19·fr
    ...documents annexés au projet que l'adoption du projet de loi relati...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 92·fr
    ...| Désignation du Département | Désignation des Programmes ou proje...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 20·fr
    ...Le pourvoi du procureur général n'est soumis à aucun délai ». ART...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 9·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 3·fr
    ...- la première période est fixée à un an (la huitième année du proj...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 19·fr
    ...Vu la loi N° 57-54 du 3 décembre 1967, portant création au profit ...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 10·fr
    ...» dans ledit permis au profit de la société « Lasmo Tunisia B.V »,...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 5·fr
    ...## ARTICLE 20 ### Effectif du personnel consulaire A défaut d'acc...
  • Journal Officiel·2024 / N°066·page 5·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 12·fr
    ...3 - Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 4·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 10·fr
    ...environ conformément au plan de l'échelle de 1/25.000 c joint au p...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 13·fr
    la réalisation du projet de construction de l'université Ezztitoun...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 13·fr
    Vu l'arrêté du 7 décembre 1995, portant 4ème renouvellement du per...