Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 476 résultats pour ""UMS""
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 7·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUMSIENNE — 22-25 Septembre 1959...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 22·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUMSIENNE — N° 4 Octobre 1963 c...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 22·fr
    ...Monsieur Kumsan Ben Ahmed Ben Mohamed El Gurenaifani, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 12·fr
    ...e, à l'encontre de Monsieur LAJUMSADI Aicha, demeurant à Sinha, Tu...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 10·fr
    ...en déduction des salaires minimums en espèces. ART. 140. — Les sa...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 31·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUMSIENNE — 24-27-80 Juin 1961 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ...de société, syndicats, consortiums, ou autres associations créées ...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 23·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUMSIENNE — 24-28 Avril 1964 521...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 26·fr
    ...ant pour objet la vente de parfums, articles de toilette et produi...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 23·fr
    ...E TUNISIENNE DES PLANTES A PARFUMS S. T. P. P. Société Anonyme :...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 4·fr
    ...ime géré, dont les avoirs minimums et les délais de constitution s...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 9·fr
    ...aires ne peuvent vendre des sérums et des vaccins que sous la resp...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 4·fr
    ...r le calcul des différents quorums. Avant de procéder à l'exécuti...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 42·fr
    ...3° Les salaires minimums du personnel âgé de moins de 18 ans seron...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 5·fr
    ... il y aura lieu, des âges minimums appropriés pour le mariage, à e...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 9·fr
    ...être déduits des salaires minimums payés en espèces. Article 140 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr
    ...*Siège Social :** Sous des Partums, Passage n° 1 à Sfax. **Capita...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 6·fr
    ...- Les gaz, les gaz parfums. - Principe de carnet. - Fluides indust...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 10·fr
    ...s inférieurs aux salaires minimums réglementaires, sans préjudice ...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 6·fr
    ...— Les minimums d'espacement IFR définis par l'organisation de l'av...