Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 18·fr
    ... | 29.564.363,278 | | Moins value sur avoirs en francs résultant...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 25·fr
    ...5°) Les plus-values latentes qui résultent de la réévaluation des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 25·fr
    ...un Expert en la matière pour évaluer les biens de la société dans ...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 61·fr
    ...des dossiers de promotion, - évaluer des projets, recherches éduca...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 14·fr
    ...Au contraire, il peut n'être nécessaire de réévaluer l'immobilisat...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 56·fr
    ...0 708 | -212 393 | | - Plus values de cession : | | -44 990 | ...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 23·fr
    ...t Protocole se tient pour en évaluer la mise en œuvre et l'efficac...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 61·fr
    ... Variation des plus ou moins values potentielles sur titres | 914...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 22·fr
    ... à participer au concours, - évaluer les dossiers des candidats, -...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 40·fr
    ...es par les ministères afin d'évaluer et de moderniser les activité...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 7·fr
    ... plus value réalisée, et en prenant en compte la moins value enreg...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 8·fr
    ...- Le jury du concours évalue les dossiers des candidats et attribu...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 14·fr
    ... | 21.244.360,366 | | Moins value sur avoirs en francs résultant...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 3·fr
    ...mobilière en nature pour plus value fixée à 50% de la superficie d...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 4·fr
    ...erformance having an economic value; e) intellectual property rig...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 25·fr
    ...rnance de ces entreprises, - évaluer l'exécution des contrats prog...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 7·fr
    ...ivités ou pour l'aider à les évaluer ou à les interpréter : 9.4 Mo...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 24·fr
    ... | 29.673.013,233 | | Moins value sur avoirs en francs résultant...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 14·fr
    ... | 24.497.155,875 | | Moins value sur avoirs en francs résultant...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 48·fr
    ... <55 034> | | Plus ou moins value sur cession | - | 164 | | Fl...