Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 26·fr
    ...ce de Sfax et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la minu...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...— « La durée de la Société qui était originairement fixée à 50 ann...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 21·fr
    ...698 ter, cases 340 et 373, dont deux originaux ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 10·fr
    ...S Importations de produits originaires et en provenance des U. S....
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...19- Oeuvres d'art originales importées par leurs auteurs et bénéfi...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr
    ...Un original de l'acte constitutif déposé au Greffe du Tribunal du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 20·fr
    ...bre 1962, le capital social originaire, tel qu'il est mentionné da...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 26·fr
    ...de 2 originaux de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 22·fr
    ...Deux originaux des Statuts enregistrés à Gafsa le 16 avril 1963. F...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 58·fr
    ...--- | --- | | A0404772401 BOUAGINA Majdi | 6 Av Hédi Chaker-Nabeu...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 9·fr
    ...t et portant atteinte à son originalité ou à ses spécificités arti...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 13·fr
    ...A cet effet, si l'original du titre ne se trouve pas entre leurs m...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 20·fr
    ...ader ben Mohamed Eliouadou, originaires de Hamnasset, avisent qu'i...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 22·fr
    ...rie bis, Case 815 dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 39·fr
    ...Série Bis Case II dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...00, représentant le capital originaire et 520.000 portant les numé...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 31·fr
    ...a) Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis A.C. le 12 juin ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 10·fr
    ...La mention du coût de l'acte doit être portée au bas de l'original...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 48·fr
    ...obre 1975, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 37·fr
    ...ur lui donner lieu du titre originaire. En conséquence, toute opp...