Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 54·fr
    ...décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 6·fr
    ... la loi n° 99-71 du 26 juillet 1999 et l'ensemble des textes l'aya...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 20·fr
    ...ance de Tunis sous le n° B192631999 et enregistré sous le quittanc...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 19·fr
    ...B110261999 En vertu du PV de la réunion du conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 7·fr
    ...u 15 août 1996 et du 5 février 1999 et portant approbation du cahi...
  • Journal Officiel·2004 / N°102·page 12·fr
    ...ret n° 99-2078 du 15 septembre 1999, chargeant Monsieur Slaheddine...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 11·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 25·fr
    ...B182181999 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 39·fr
    ... sur le livre foncier le 26/03/1999 (Dépôt : Bizerte, Vol: 38, n° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 44·fr
    ...B167841999 22110, Zone Industrielle Ksar Said Suivant P.V du 13/0...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 23·fr
    ...B154971999 Matricule Fiscal : 411521 H Suite à la décision du tr...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 13·fr
    ...décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier ...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 11·fr
    ...B12011999 Suivant procès-verbal de l'A.G.E en date du 12 août 200...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 28·fr
    ... de commerce sous le n° A1115621999 domicilié à l'avenue Hessine B...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 43·fr
    ...0718 délivrée à Tunis le 02/11/1999 - demeurant au 26 rue Platon K...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 40·fr
    ...Sousse, C.I.N 02802530 du 14/7/1999. Immeuble mis en adjudication...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 35·fr
    ...tance de Tunis sous le n°B196131999, matricule fiscal 000M/A/71941...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 49·fr
    ...06262327 délivrée à Tunis 29/4/1999 résidente à la rue Amerine Men...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 111·fr
    ...e décret n° 99-1877 du 31 août 1999, modifiant la dénomination de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 4·fr
    ...ance de l'Ariana sous le n° D0319992010 en date du 23/10/2010. Il ...