Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 34·fr
    ...pagne et au Bardo, débiteur originaire. **En présence de** : Mme ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 5·fr
    ...peut être donné au bas de l'original ou de la copie de l'assignati...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 21·fr
    ...a) deux originaux des statuts, enregistrés à Tunis A.C. le 2 mai 1...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 22·fr
    ...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 35·fr
    ...nt conférés au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 18·fr
    ...s le n° 51.104 et dénommée « REGINA I ». L'Adjudication aura lieu...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...18 — Œuvres d'art originales importées par leurs auteurs et bénéfi...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr
    ...Case 316, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du Tribuna...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...ion conforme des copies aux originaux des documents. Le guichet u...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ...Bismuth, Avocat à Tunis, 8, Rue de Suède, dépositaire d'un origina...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 18·fr
    ...**Débiteur originaire**: Monsieur Stephane dit Etienne LAFRANCA, c...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif et du procès-verbal de l'Asse...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 26·fr
    ...15 Série 5 Case 539, dont deux originaux déposés au greffe du trib...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr
    ...Fait et signé en autant d'originaux que de droit, dont deux pour ê...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 23·fr
    ...1) des activités d'expression et d'imagination : langage, jeux lib...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 12·fr
    ...Débiteur originaire : M. ZARKA Roger, Joseph, demeurant à Tunis, 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 5·fr
    ...La mention du coût de l'acte doit être portée au bas de l'original...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 32·fr
    ...712, série I, case 313, et dont 2 originaux ont été déposés le 27 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de la dite réunion ont été déposés...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr
    ...des Douanes Françaises et l'original (exemplaire vert de la licenc...