Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 8·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Sauf dérogation accordée par décision expre...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 21·fr
    ...tions et ce même en cas de prorogation de cette date. ### 3.2.4. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 8·fr
    ...é de cette unité a rang et prérogatives de Directeur d'Administrat...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 13·fr
    ...eut déléguer par écrit ses prérogatives à un membre délégué par l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 4·fr
    GESTION DE SOCIETES HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS SOCIETES ANONYME...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 7·fr
    ...La demande de prorogation est adressée à l'établissement d'origine...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 22·fr
    ...2012R00925SRLB2 ## Homologations de résolutions Approbation de ce...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 41·fr
    ...exploitation du projet sauf dérogation spéciale de la Banque Centr...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 2·fr
    ...rier 1959 (30 redjeb 1378), abrogant le décret du 2 juin 1955 (11 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 11·fr
    ...Il a rang et prérogatives de secrétaire général d'Établissement d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 12·fr
    ...l'affaire n°117/17 portant prorogation du délai de réception des o...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 14·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 4·fr
    ...2005T2911APSB1 --- GESTION DE SOCIETES HOMOLOGATION DE RESOLUTI...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 4·fr
    ...9 du 30 mars 1982, portant prorogation des attributions de la délé...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 5·fr
    ...cité jardin II par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 6·fr
    ...à titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 20·fr
    ...60 ans sauf dissolution anticipée ou prorogation - Le Capital Soc...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 43·fr
    ...stitution définitive, sauf prérogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 18·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa ci-dessus, la décision...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 67·fr
    ...La période de transfert des prérogatives à la nouvelle Commune a é...