Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 38·fr
    ...CIN n° 07816631, du 10/8/1998 «un fonds de commerce Artisana» sis ...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 10·fr
    ...— L'encouragement de l'État en matière d'artisanat et des petits m...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 5·fr
    ...iculture, du tourisme et de l'artisanat, de l'éducation et des sci...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 23·fr
    ...e des fruits secs et produits artisanales au local sis à rue de Bi...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 32·fr
    ...érêts moraux et matériels des artistes, peintures, sculpteurs, gra...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 9·fr
    ...| | --- | | Chaussures 25 | | Produits de l'artisanat 20 | | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 6·fr
    ... 6.439.500 Dinars cisaprés répartis au profit des chapitres suivan...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 27·fr
    ...,100 | Evolution 5% 65% répartis sur 26 ans. CLASSIFICATION, D...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 11·fr
    ...ri du « ticket-bleu » sont répartis comme suit : — 9 % au profit ...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 26·fr
    ...Elles ont une durée de quatre années successives se répartissant e...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 33·fr
    ...e commerciale (tout produit d'artisanat) sis rue Elsaka cité Cherr...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 5·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles de...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 23·fr
    ...s ainsi que les produits de l'artisanat en général, leur distribut...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 6·fr
    ...membre, - un représentant du ministère du commerce et de l'artisan...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 3·fr
    ...Les actionnaires qui n'ont pas exercé dans les délais impartis leu...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 39·fr
    ...ité pour la vente de produits artisanaux sis à Souk Errebaâ n°35 S...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 35·fr
    ...el sont édifiés des locaux répartis en trois parties comme suit : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 48·fr
    ...vente tous articles de l'artisanat. Capital : 10.000 Dinars. Siè...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 37·fr
    ... usage de vente d'articles, d'artisanat, sis à Souk El Blaghjia à ...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 3·fr
    ...ntion des loisirs à caractère artistique, sportif, culturel ou réc...