Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de la dite décision ont été déposé...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 18·fr
    ...d'Algérie, dépositaire de l'original de l'acte et entre les mains ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ...de 400 francs, et dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...hegay, pour 448 parts Deux originaux des actes sus-visés des 25 o...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 27·fr
    ...io 27, case 153 et dont les originaux ont été déposés le 10 avril ...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 23·fr
    ...teuse, dépositaire d'un des originaux de l'acte de vente et chez q...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 52·fr
    ...le 29 avril 1976, volume 20, série 1, case 409, dont deux originau...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 13·fr
    ...ncs représentant le capital originaire, et trois millions de franc...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 29·fr
    ...comportant une contribution originale sur un sujet de recherche et...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 33·fr
    ... 3 juillet 1914 à Bouhajla, originaire de Bouhajla, délégation de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...Les statuts originaires sont donc modifiés, en conséquence de ce q...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr
    ...BISMUTH, avocat à Tunis, 6, rue de Suède, dépositaire d'un origina...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 19·fr
    ...le 19 octobre 1967 Folio 40 N° 224, dont deux originaux ont été dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 14·fr
    ...s copies sont conformes à l'original. Il ne sera tenu compte que ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 19·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux excéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...rait certifié conforme de l'original du procès verbal de l'assembl...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr
    ...s copies sont conformes à l'original. Il ne sera tenu compte que ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr
    ...695, Série I, Case 610, dont l'un des originaux est annexé à la mi...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 44·fr
    ...a) Deux originaux des statuts enregistrés à Sfax A. C. et I. D. le...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 21·fr
    ...ment de son inscription, un original ou une copie certifiée confor...