Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 487 résultats pour ""LTE""
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 9·fr
    ...tiers des dommages pouvant résulter de l'activité d'exploitation o...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr
    ...Agriculteur, demeurant à Guermech, près Mateur, subrogé aux poursu...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 32·fr
    ...751, série ter, case 206, il résulte que Monsieur Natoli Jules a c...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 4·fr
    ...Pour les propriétés non immatriculées, les agriculteurs intéressés...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 13·fr
    ...ntre-gréle et incendie les récoltes et contre les accidents de tra...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 9·fr
    ...La certification résulte de la signature du tiré au recto du chèqu...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ...62, folio 87, case 208, il résulte que Monsieur Claude Floch a dém...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 26·fr
    ...nis le 27 octobre 1966, il résulte qu'une S.A.R.L. a été constitué...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 25·fr
    ...Il résulte que cette Société a été dissoute, à compter du 30 septe...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 10·fr
    ...— Présentation de la récolte. — Les planteurs feront un triage soi...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr
    ...our l'admissibilité, il en résulterait un excédent par rapport à l...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ...écution des accords qui en résultent. Art. 52. - En cas d'urgence...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 12·fr
    ...commis par une personne non adulte qui ne serait pas présumée avoi...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 20·fr
    ...est ainsi que le tiers des récoltes, il est de même pour sa fille ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 17·fr
    ...i El Baghdadi, tunisien, agriculteur-commerçant, demeurant à Korba...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 43·fr
    ...1) le 15 novembre 1975 volume 811 série ter case 514, il résulte n...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 36·fr
    ...ugmentation de Capital Il résulte du procès-verbal de l'Assemblée...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...enter quantitativement les récoltes de raisin. ### AVIS N° 472/9....
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 8·fr
    ...r ou métayer d'enlever les récoltes pendantes, sans que le fermier...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr
    ...s plus étendus tels qu'ils résultent des statuts sociaux du 12 déc...