Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 4·fr
    ...ne chose relevant de leurs prérogatives ou à s'en abstenir. Art. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 42·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation de durée ainsi qu'il est pr...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 25·fr
    ... 1984, des mêmes droits et prérogatives. L'Article 7 du Statut es...
  • Journal Officiel·1996 / N°058·page 12·fr
    ...u 6 juillet 1996, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 31·fr
    ... 10 octobre 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 5·fr
    ...icie à ce titre du rang et prérogatives de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 19·fr
    ...12 - Par dérogation à l'article 11, la chasse au sanglier, au gibi...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 17·fr
    ...006, et ce, même en cas de prorogation de la date limite de clôtur...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 52·fr
    ... à dater du 1er mars 1965, prorogable ensuite de 5 ans en 5 ans à ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 19·fr
    ...e et la Culture, a rang et prérogatives de Directeur d'Administrat...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 6·fr
    ...ersité dans l'exercice des prérogatives relatives à la formation, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 6·fr
    ...2024 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.14. Date ...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 5·fr
    ...2008N01132SURLB1 ## GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résol...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 51·fr
    ...8 GHODBANE SOUAD | CIN xxxx964 OGAR BRAHIM | | CIN xxxx495 BEN A...
  • Journal Officiel·1971 / N°042·page 3·fr
    ...0 septembre 1971, portant homologation des prix de vente du ciment...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 4·fr
    ...s personnels bénéficiant de dérogations spéciales (annexe n° 2) 3 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 16·fr
    ... du code de commerce et l'homologation du programme de sauvetage d...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 14·fr
    ...e Franc et l'étranger, et l'abrogation de l'Avis N° 521 entraînent...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 6·fr
    ...Les examens doivent en outre comporter une interrogation intéressa...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 6·fr
    ...2011300044SRUB1 # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolut...