...Deux originaux des statuts du procès-verbal de la première Assembl...

...## III) Dépôt Deux originaux des Statuts, deux expéditions de l'a...

...500 représentant le capital originaire. 2) 1.500 actions portant ...

...'architecture, sur un sujet original, se composant de : 1 - un do...

...712, série I, case 121 et dont 2 originaux ont été déposés le 14 j...

...e à préserver les documents originaux de la détérioration et à en ...

...0.000 D) forment le capital originaire, quatre cent mille Dinars (...

...en date, à Tunis, du 31 mai 1960, dont l'un des originaux est deme...

...746 Série bis Case 413, dont deux originaux ont été déposés au Gre...

...ère Instance de Tunis, deux originaux des statuts, deux expédition...

...Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés au Greffe du ...

...UX IMPORTATEURS de produits originaires et en provenance d'Espagne...

...strer, une expédition ou un original supplémentaire que le Receveu...

...le 8 décembre 1967 Folio 10 n° 62, dont 2 originaux ont été déposé...

...t sur un sujet de recherche original de haute qualité, établissant...

...e Dinars formant le capital originaire, 440.000 Dinars représentan...

...**Débiteur originaire saisi** : Madame SFARAZZA Doiga, épouse de M...

...deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés le 30 octobre...

...2 originaux de l'acte d'augmentation du Capital enregistré à Tunis...

...ar acte authentique ou deux originaux de l'acte constitutif s'il e...