Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 18·fr
    ...Sousse Conformément à la demande d'homologation et de cession du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 16·fr
    ...que l'élargissement de ses prérogatives en vue d'assurer d'autres ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 83·fr
    ...DAD | AISSAOUI ABDESSALEM | BAYOGANI ANIS | | LOUATI NEE AGREBI ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 15·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 6·fr
    ... du 10 août 1995, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 2·fr
    ... (6 chaabane 1377), portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 56·fr
    ...Cabinet de Maître Mohamed Ali Logani, 45 Avenue de la Liberté Tuni...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 15·fr
    ...2012L00106SODB1 # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolut...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 7·fr
    ...Il a rang et prérogatives de directeur général d'administration ce...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 29·fr
    ..., peuvent bénéficier d’une prorogation exceptionnelle dont la duré...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 4·fr
    ... # GESTION DE SOCIETES # HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS # SOCIETES ...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 18·fr
    ...olution anticipée ou de sa prorogation prévue par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 28 de l'arrêté du 9...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 22·fr
    ...aux lois en vigueur et les prérogatives absolues pour disposer lib...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 33·fr
    ...Attribution des prérogatives et des pouvoirs aux représentantes lé...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 9·fr
    ...2014K00099SODB1 GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 36·fr
    ... 20 juillet 2004, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 7·fr
    ..., peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la duré...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 27·fr
    ...if à « un registre d'auto-homologation », a été déposé pour une du...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 5 ci-dessus les pro...