24 714 résultats pour ""GINA""
- Journal Officiel·1993 / N°001·page 52·fr...êmes normes que l'emballage original. Art. 17. - Les entrepôts de...
- Journal Officiel·1972 / N°001·page 26·fr...a) Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.) le 22 déc...
- Journal Officiel·1961 / N°009·page 22·fr..., et où est déposé l'un des originaux de l'acte de vente, dans les...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 28·fr...le 24 novembre 1967 Vol 765 Série Ter Case 103 dont deux originaux...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 31·fr...- Deux originaux des statuts. - Deux copies de la liste des souscr...
- Journal Officiel·1962 / N°008·page 21·fr..., détenteur du prix et d'un original de l'acte dans les vingt jour...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 30·fr...en continu sur une fraction marginale de la largeur d'un ourlet fo...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 27·fr...ader ben M'hamed Elfoundou, originaires de Hammamet, avaient qu'il...
- Journal Officiel·1967 / N°030·page 15·fr...IV — Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaratio...
- Journal Officiel·1994 / N°015·page 18·fr...papier libre ou au bas de l'original ou de la copie de l'assignati...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 3·fr... de nationalité tunisienne, originaire ou acquise depuis au moins ...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 20·fr...ion des pièces de rechange, originaires et en provenance des pays ...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 35·fr...re Instance de Nabeul, deux originaux des statuts, deux expédition...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 64·fr...Deux originaux du pacte social du 20 novembre 1961 ont été déposés...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 13·fr...Deux originaux des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr...708, série ter, case 345, dont deux originaux ont été déposés, le ...
- Journal Officiel·1962 / N°009·page 21·fr...200 représentent le capital originaire — 1.835 actions numérotées ...
- Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr...Deux originaux de l'acte constitutif déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 42·fr... folio 87 n° 421, dont deux originaux ont été déposés au Greffier ...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 104·fr... de séjour, 4 - Approbation originale en cas de modification et le...