Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 41·fr
    ...apital social de la société originairement de 48.000 dinars, divis...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 25·fr
    ...** | | ABID RHAJEM OU ABID NAGINA | ***159 | JEAD MANEL | ***944...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 14·fr
    ...tant renforcé par une nappe marginale rigide transversalement et s...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 35·fr
    ...2 originaux des statuts, du P.V. de la 1ère Assemblée Générale, du...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 16·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés, le 22 septembre 1959; ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ...oment de son inscription un original ou une copie conforme et 11 c...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 28·fr
    ...a) deux originaux des statuts, enregistrés à Tunis (A.C.I.) le 30 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 4·fr
    ...Fait à Tunis, le 14 janvier 1958 en double original en langue fran...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 17·fr
    ... de Tunis, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la minu...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 5·fr
    ...Fait à Tunis, le 26 juin 1989 en double originaux en langues arabe...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 20·fr
    ...Série bis, Case 352, dont 2 originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 24·fr
    ...692, Case 102, Série II, dont deux originaux ont été déposés le 21...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 25·fr
    ...1973 Mannubia Basssies Nûr Bouagina, à compter du 22 avril 1973 Mo...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr
    ...e de Tunis et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la minu...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 14·fr
    ...Ce pouvoir peut être donné au bas de l'original ou de la copie de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 22·fr
    ...D'un original de l'acte de vente au domicile élu, 7, rue des Tanne...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ...a) Deux originaux des statuts enregistrés à Jendouba le 14 novembr...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ... ter case 108 dont l'un des originaux est annexé à la minute de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 11·fr
    ...s à son authenticité; b) l'original de l'exploit de signification...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 10·fr
    ...ion conforme des copies aux originaux des documents. Le guichet u...