Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 18·fr
    ...Djazira, est autorisé, sous toutes réserves des droits antérieurs ...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 12·fr
    ...matriculation, suivant leurs cotes-parts y indiquées. c) Qu'elle n...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 47·fr
    ...Se fait au greffe de la chambre des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 35·fr
    ...à la salle des ventes immobilières au tribunal de 1ère instance de...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 26·fr
    ...ittance N° 201424646 Suivant actes de cession de parts sociales ét...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 27·fr
    ... été prise les décisions suivantes : 1) Changement de l'abréviati...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 20·fr
    ...ancières, à l'exclusion des textes à caractère réglementaire. Jou...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 27·fr
    ...n tant que commissaire aux comptes de la société et ce pour les an...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 45·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains du receveur de...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 49·fr
    ...En conséquence, les créanciers sont invités à déposer toutes les p...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 27·fr
    ...e 9 h devant la section des ventes Immobilières du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 103·fr
    ...URCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | DÉPENSES | | 29 | **Etablis...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en terres de culture et olivettes, d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 12·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté son...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 34·fr
    chambre des ventes aux enchères publiques au tribunal de première ...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 21·fr
    ... Belcadhi Zinelabidine, à comptes du 1er juillet 1969 Fellous Rog...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 32·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er Bureau à Tunis ...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 13·fr
    ...tés par les dispositions suivantes : **Art. 3. (nouveau).** — La ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 40·fr
    ... trois ans commissaire aux comptes Mr. Mahmoud Karray, approuvé le...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 36·fr
    ...Les parts saisies sont grevées des hypothèques suivantes au profit...