Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 5·fr
    ...rales, perlinguale, rectale, vaginale, urétrale ou transcutanée, l...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 17·fr
    ...Un original du statut, une liste des souscripteurs, le procès-verb...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 37·fr
    ...PARIENTE, 85 parts; 3° De Mme Gina CALO, épouse Gaston DESIGNI, 6...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 53·fr
    ...e 17 Septembre 1975 - Deux originaux des statuts - Deux expéditio...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr
    ...e Dinars formant le capital originaire, vingt mille Dinars représe...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 35·fr
    ...emplaire marron ainsi que l'original de la facture, remet à l'impo...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 28·fr
    ...en date du 5 mars 1959, dont l'un des originaux est demeuré annexé...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 9·fr
    ...économique, des factures en originaux ou en copies. 4) d'utiliser ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 13·fr
    ...al qui vise l'exploit sur l'original sauf les exceptions ci-après ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 32·fr
    ...érie IV, case 707 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 19·fr
    ...000 représentant le capital originaire et 78.000 portant les n°s 2...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 55·fr
    ...## DEPOTS Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 15·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte de déclarat...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 21·fr
    ...Deux originaux de la résolution ont été déposés au greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 15·fr
    ...ôt, au domicile élu, un des originaux de l'acte de vente, si l'act...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 13·fr
    ...000 représentant le capital originaire, — 78.000 actions nominati...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 14·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 26·fr
    ...en date du 14 mars 1959, dont l'un des originaux est demeuré annex...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 37·fr
    ...Deux originaux des statuts. Deux expéditions de l'acte de déclara...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 26·fr
    ...nvier 1974 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...