Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 23·fr
    ...2009X01701VEPA1 --- **Avis aux créanciers** **Prorogation de l'...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 18·fr
    ...A titre dérogatoire l'existence de créances constatées peut ne pas...
  • Annonces Légales·2015 / N°116·page 7·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 9·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions de l'article 9 ci-dessus, il est...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 45·fr
    ...il qui peut procéder à l'interrogatoire de l'élève, à l'audition d...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 28·fr
    ...anvier 1977 Mohamed Naceur Bourogau, à compter du 1er janvier 1977...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 7·fr
    ...Toutefois, le directeur du Centre peut accorder des dérogations ex...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 6·fr
    ...— En dehors des agglomérations et par dérogation à la règle prévue...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 14·fr
    ...lutte contre les maladies cryptogamiques des plantes cultivées ; ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 7·fr
    septembre 1982 portant dispositions dérogatoires pour la participa...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 13·fr
    ...1.5 L'évaluation des facteurs de risque se fait par l'interrogatoi...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 2·fr
    ...29 chaabane 1380), portant prorogation du délai d'amortissement de...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 24·fr
    ...re du 9 mars 1974, portant prorogation de la date de la fermeture ...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 13·fr
    ...99 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée. Capital : 10.00...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 3·fr
    ...L | HAMADIN NEJI | HAMADNA BOUROGAA | | HAMMIDI NOUREDDINE | HAM...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 6·fr
    ...pporter au règlement toutes dérogations nécessaires au bon fonctio...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 12·fr
    ...En cas de prorogation du stage conformément à l'article 34 paragra...
  • Journal Officiel·1987 / N°063·page 7·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi n° 8...