28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Annonces Légales·2008 / N°027·page 61·fr...La Banque de L'habitat S.A.-R.C n° B13881 1995 représentée par son...
- Annonces Légales·2022 / N°141·page 15·fr... dont la zone est une zone d'habitation se composant d'un Immeuble...
- Annonces Légales·2007 / N°084·page 37·fr...Un local conçu pour l'habitation, situé Rue Taparoura Sfax Elmedin...
- Journal Officiel·1973 / N°050·page 39·fr...La moitié indivise de la villa à usage d'habitation sise à Mutuell...
- Annonces Légales·2016 / N°126·page 50·fr...de 38 appartements à usage d'Habitation et des locaux commerciaux ...
- Annonces Légales·2020 / N°062·page 13·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain destinée à l'habitation, clôtu...
- Annonces Légales·2021 / N°018·page 15·fr...c un appartement réservé à l'habitation de son père Mr Ahmed Ktata...
- Journal Officiel·2006 / N°018·page 9·fr...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
- Annonces Légales·2008 / N°055·page 45·fr...La Banque de l'habitat, S.A. représentée par son représentant léga...
- Journal Officiel·1971 / N°041·page 16·fr..., consistant en une maison d'habitation située à Zarzouna, Délégat...
- Annonces Légales·2008 / N°110·page 41·fr...e suivi d'un local à usage d'habitation de 59.85 m² pour les agent...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 38·fr...m consistant en une maison d'habitation située à Sfax, cheikhat de...
- Annonces Légales·2012 / N°046·page 53·fr...La superficie bâti pour habitation au rez de chaussé est de 216.48...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 49·fr...local à usage d'habitat au rez de chaussée et d'une surface totale...
- Annonces Légales·2017 / N°056·page 41·fr...Le terrain est situé dans une zone d'habitation (UAa). La vente a...
- Annonces Légales·2004 / N°158·page 4·fr... ares 90 centiares à usage d'habitation comportant 4 chambres à co...
- Journal Officiel·1961 / N°018·page 7·fr...— Le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat est char...
- Annonces Légales·2007 / N°023·page 30·fr... des constructions à usage d'habitation des anciens dépôts, trois ...
- Annonces Légales·2010 / N°054·page 41·fr...nissement, C'est une Villa d'habitation composée d'une Cave, d'un ...