253 551 résultats pour ""TES""
- Annonces Légales·2016 / N°004·page 57·fr...e céans afin de contrôler lesdites procédures et la désignation de...
- Annonces Légales·2016 / N°021·page 58·fr...augmenté de 30 jours) leurs dettes au liquidateur, soit directemen...
- Journal Officiel·1993 / N°050·page 9·fr...l'acquittement auprès des recettes des finances ou des douanes sel...
- Annonces Légales·2016 / N°146·page 23·fr...Deux exemplaires des dits actes ont été déposés au greffe du tribu...
- Journal Officiel·2000 / N°074·page 34·fr...ortation et des semences produites localement, - des analyses de l...
- Annonces Légales·2022 / N°077·page 5·fr...2022401718SRLB2 FONDS DE COMMERCE Ventes de fonds de commerce V...
- Annonces Légales·2023 / N°027·page 5·fr...Toutes les oppositions sont à recevoir entre les mains de Maître S...
- Annonces Légales·2026 / N°034·page 5·frToutes les oppositions sont recevables 20 jours à partir de la par...
- Annonces Légales·2006 / N°042·page 33·fr...La Société Horchani Dattes a cédé la totalité des parts sociales q...
- Annonces Légales·2006 / N°060·page 27·fr...Toutes les oppositions doivent être déposées entre les mains du li...
- Journal Officiel·1972 / N°017·page 11·fr...oi municipale, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété e...
- Journal Officiel·1973 / N°022·page 5·fr...lité publique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété; ...
- Journal Officiel·1973 / N°036·page 31·fr...Deux exemplaires de chacun des actes susvisés ont été déposés au G...
- Annonces Légales·2012 / N°115·page 45·fr... et la répartition de ses recettes entre les associés, jusqu'à ext...
- Annonces Légales·2012 / N°123·page 38·fr...Les oppositions doivent être faites en cabinet de maître Nasria Be...
- Journal Officiel·1983 / N°048·page 2·fr...u personnel de la Cour des Comptes 1873 DECRET N° 83-575 du 17 jui...
- Journal Officiel·1991 / N°028·page 11·fr...— Le présent arrêté emporte transfert de la propriété interpartes....
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 7·fr...- Ventes gros produits divers. Durée : 99 ans. Gérance : Monsieur ...
- Annonces Légales·2017 / N°024·page 26·fr...rts sociales nouvelles, souscrites et libérées totalement en espèc...
- Annonces Légales·2019 / N°092·page 18·fr...H du matin à la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...