Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 5·fr
    ...à l'effet de les aider dans l'accomplissement de leur mission. Il...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 5·fr
    ...études et de recherche pour l'accomplissement des missions à carac...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...pour agir au nom de la Régie, accomplir ou autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 11·fr
    ...- Les notifications des réunions accompagnées de l'ordre du jour, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr
    ...s absences ayant pour cause l'accomplissement d'un devoir imposé p...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 15·fr
    ...— La partie qui succombe est condamnée envers le Trésor aux frais ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr
    ... les pouvoirs nécessaires à l'accomplissement de ses fonctions. L...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 5·fr
    ...ance; 3°) âgé de quarante ans accomplis. **Art. 65.** — Nul ne pe...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 46·fr
    ...Moncef Tourki pour accomplir toutes les formalités qui découlent d...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 10·fr
    ...doit être formulée, celle-ci, accompagnée du certificat d'indigenc...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 48·fr
    ...dite augmentation de capital, accomplir toutes les formalités léga...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 8·fr
    ...ents de la société concernée, accompagnés d'une attestation délivr...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 16·fr
    ...Le procès verbal est accompagné d'un rapport du président du jury ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr
    ... de la parcelle mutée et être accompagné d'un plan établi par le S...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 4·fr
    ...eux mois par année de service accompli s'il compte au moins un an ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr
    ... rédigées sur papier libre et accompagnées des pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 6·fr
    ...elle pour les actes officiels accomplis dans l'exercice de leurs f...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 21·fr
    ...t insuffisamment éprouvé sans accompagner sa communication des rés...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    ...de préparation du Plan dans l'accomplissement de leur tâche. Le Co...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 3·fr
    ...Il est accompagné : 1° de documents annexes, indiquant les causes...