Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 26·fr
    ...en date au Kef le 14 avril 1960, dont l'un des originaux est demeu...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr
    ...Deux originaux de l'acte de Société ont été déposés au greffe du T...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 25·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés, le 6 février...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 5·fr
    ...itu, qu'elles soient ou non originaires de ce pays. Ressources bi...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 26·fr
    ...Dépôt d'un original de l'acte de vente est déposé au Cabinet de M....
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 10·fr
    ...délais accordés au débiteur originaire et il observe ceux stipulés...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 37·fr
    ...El Houcine ben Hadj Ali ben El Habib ben Ounis, originaire du Chei...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr
    ...Deux originaux du pacte social du 11 décembre 1961, ont été déposé...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 5·fr
    ...ception de la communication originale par l'État destinataire, la ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...a) Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis AC le 8 septembr...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 36·fr
    ...Deux originaux de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 9·fr
    ...'Ouest en suivant une ligne imaginaire jusqu'à sa rencontre avec l...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 12·fr
    ...1°) prime de sélection originale fixée à 20 p. cent du prix de bas...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 8·fr
    ...Fait en double original en langue arabe, à Bagdad le 23 Rabia I 13...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ...La non-conformité à l'original d'une traduction établie, commise d...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr
    ...staté par écrit en autant d'originaux qu'il y a de parties ayant u...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 15·fr
    ...0 Dinars formant le capital originaire ; 1.400 actions représentan...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 4·fr
    ... formule exécutoire; 2°) l'original de l'exploit de signification...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.I.) le 23 n...