Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 55·fr
    ... culture irriguée, dénommée « Rogaïs Benissa », complantée de 24 p...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 6·fr
    ...du 11 février 1980, portant dérogation aux règles statutaires de r...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 29·fr
    ...90 années, sauf dissolution anticipée ou prorogation qui pourraien...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 34·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévues par les statuts. C...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 27·fr
    ...voyeurs feront une heure de dérogation par jour en sus de la durée...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 25·fr
    ...018, et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.13. Da...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 43·fr
    ...Des dérogations aux dispositions de l'article 20 ci-dessus peuvent...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 4·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 14·fr
    ...2014R03041APSF1 ## Homologation de résolutions ### Changement de...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 13·fr
    ...2022403060VEPA1 # Avis aux créanciers ## Décision de prorogation...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 31·fr
    ...on précise et expresse des prérogatives et des pouvoirs de décisio...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 2·fr
    ...Des dérogations spéciales peuvent être accordées par le Secrétaire...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 53·fr
    ..., le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvelle...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 46·fr
    ...Route Médenine Km 06 Zarzis Les actionnaires de la Sté SOGASUD so...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 24·fr
    ...2012B00639SRLB2 ## Homologation de résolutions STE C.D.P.A - SAR...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 11·fr
    ...Il est délimité au sud par la société Sogam, à l'ouest par Al Zaya...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 12·fr
    ...— Epreuves orales Interrogation sur l'histoire de la littérature ...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 15·fr
    ...2011G06980SANB2 Homologation de Résolutions Société El Mehdi de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 5·fr
    ...L'intéressé a en cette qualité rang et prérogatives de chef de ser...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 4·fr
    ...n objet, sous réserve des homologations prévues par le présent déc...