Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 41·fr
    ...matin devant la chambre des ventes immobilières au siège du tribun...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 37·fr
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  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 12·fr
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  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 29·fr
    ...- Le présent arrêté emporte transfert de la propriété interpartes....
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 10·fr
    ...duits alimentaires et des récoltes, Vu la loi n° 80-50 du 25 juil...
  • Journal Officiel·2003 / N°103·page 10·fr
    ...ns de chef de service des enquêtes à la sous-direction de la défen...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 11·fr
    ...Impasse n° 1, portes 4 et 6, rue 8603 Z.I Charguia I Matricule Fis...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 38·fr
    ...Toutes modifications aux statuts notamment à son article 3 ont été...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 13·fr
    ...ratives paritaires des différentes catégories du personnel de l'In...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 28·fr
    ...Que le dit titre est grevé des charges suivantes : - Une hypothèq...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 11·fr
    ...- Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes Mr Kssibi Mo...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 39·fr
    ...recette d'enregistrement des actes de sociétés 1er Bureau de Tunis...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 4·fr
    ...Toutefois, l'agent doit payer toutes les contributions dans les ca...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 6·fr
    ...- Les prévisions de recettes et de dépenses du Fonds Spécial du Tr...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 28·fr
    ...assemblée statuant sur les comptes arrêtés le 31/12/2015 ; - Lectu...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 21·fr
    ...réalable des Autorités Compétentes. 2018R03483VEPA1 ## Vente aux...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 39·fr
    ... le 8 Juillet 2013 à UNITED STATES OF AMERICA, est nommé gérant de...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 7·fr
    ...onstitué d'un hall et trois suites la superficie couverte est de 6...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 34·fr
    ... MEHDI | HOUZI ALI | | DE MATTES MARIE ALICE | SEBAO FELIX FRAGI...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 12·fr
    ...Les limites du terrain sont : au nord par le lot n°98(2) et de l'E...