Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 5·fr
    ...Temimi Abdelkader, demeurant à Tunis, rue Mall, n° 12, agissant po...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 42·fr
    ...e 1974 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 47·fr
    ...S'agissant de l'arrêté relatif à l'approbation des cahiers des cha...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 3·fr
    ...## MINISTERE DE LA JUSTICE ### MAGISTRATS Par décret n° 73-98 du...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 12·fr
    ...Tunis, 26 rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 24·fr
    ...Tunis 26, rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 1·fr
    ...3593 Bilan de l'Office des Logements des Magistrats et du Personne...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 53·fr
    ... Monsieur Mohamed Arbi Arfaoui agissant pour son compte, demeurant...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 16·fr
    ...is, 35, Rue Gamal Abdennasser, agissant pour le compte de Monsieur...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 4·fr
    ...— La situation administrative du magistrat suspendu doit être régl...
  • Journal Officiel·2015 / N°043·page 6·fr
    ...Madame Samia Daoula, magistrat de troisième grade, est détachée au...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 1·fr
    ...de mise en disponibilité d'un magistrat ... 2252 Ministère des Fi...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 48·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Amine Ben Arab agissant pour le...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 17·fr
    ...Koskas, demeurant à Tunis, 10-12, rue Ali Bach-Hamba, agissant pou...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 1·fr
    ...1963 **Ministère de la Justice** Maintien de magistrats en activi...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 2·fr
    ...1185 Détachement d'un magistrat... 1185 Ministère de la Communica...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 36·fr
    ...Il a été établi, s'agissant du second grief, que les faits remonte...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 11·fr
    ...is, 24, 26 Place de l'Afrique, agissant pour son compte sollicité ...
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 1·fr
    ...664 ### Ministère de la Justice - Détachement d'un magistrat. 664...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 21·fr
    ...¹ Sont considérés investisseurs avertis lorsqu'ils agissent pour c...