11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1970 / N°022·page 5·fr...Temimi Abdelkader, demeurant à Tunis, rue Mall, n° 12, agissant po...
- Journal Officiel·1974 / N°062·page 42·fr...e 1974 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
- Journal Officiel·2008 / N°093·page 47·fr...S'agissant de l'arrêté relatif à l'approbation des cahiers des cha...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 3·fr...## MINISTERE DE LA JUSTICE ### MAGISTRATS Par décret n° 73-98 du...
- Journal Officiel·1970 / N°027·page 12·fr...Tunis, 26 rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
- Journal Officiel·1970 / N°029·page 24·fr...Tunis 26, rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
- Annonces Légales·2008 / N°054·page 1·fr...3593 Bilan de l'Office des Logements des Magistrats et du Personne...
- Annonces Légales·2009 / N°055·page 53·fr... Monsieur Mohamed Arbi Arfaoui agissant pour son compte, demeurant...
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 16·fr...is, 35, Rue Gamal Abdennasser, agissant pour le compte de Monsieur...
- Journal Officiel·1986 / N°043·page 4·fr...— La situation administrative du magistrat suspendu doit être régl...
- Journal Officiel·2015 / N°043·page 6·fr...Madame Samia Daoula, magistrat de troisième grade, est détachée au...
- Journal Officiel·2025 / N°113·page 1·fr...de mise en disponibilité d'un magistrat ... 2252 Ministère des Fi...
- Annonces Légales·2012 / N°055·page 48·fr...Le public est informé que Monsieur Amine Ben Arab agissant pour le...
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 17·fr...Koskas, demeurant à Tunis, 10-12, rue Ali Bach-Hamba, agissant pou...
- Journal Officiel·1995 / N°083·page 1·fr...1963 **Ministère de la Justice** Maintien de magistrats en activi...
- Journal Officiel·2007 / N°031·page 2·fr...1185 Détachement d'un magistrat... 1185 Ministère de la Communica...
- Journal Officiel·2004 / N°012·page 36·fr...Il a été établi, s'agissant du second grief, que les faits remonte...
- Journal Officiel·1980 / N°008·page 11·fr...is, 24, 26 Place de l'Afrique, agissant pour son compte sollicité ...
- Journal Officiel·2000 / N°023·page 1·fr...664 ### Ministère de la Justice - Détachement d'un magistrat. 664...
- Annonces Légales·2013 / N°045·page 21·fr...¹ Sont considérés investisseurs avertis lorsqu'ils agissent pour c...