Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 27·fr
    ...| 148 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°57607...
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 21·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 16·fr
    ...(c) Actifs acquis dans le cadre d'un marché de travaux : La valeu...
  • Journal Officiel·2025 / N°020·page 32·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 4·fr
    ...s routiers de personnes et de marchandises et de transit. Le Prés...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 23·fr
    ...- **Parc à bois des greffons :** Les arbres du parc à bois font l...
  • Journal Officiel·2006 / N°036·page 7·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 41·fr
    ...| 652 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°71859 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 24·fr
    ...- A l'importation, la marchandise paie la taxe à partir du 2° jour...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 34·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 36·fr
    ... d'architecte en chef au titre de l'année 2012 au corps des archit...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 55·fr
    ...Marché hebdomadaire - Marchés des fruits Marché des animaux - Marc...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 56·fr
    ...| 21 Conforme aux parcelles n°1 2 objet du titre foncier n° 78013 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 8·fr
    ...## TITRE II ### Usagers du marché **Art. 5. — Usagers du marché :...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 54·fr
    ...| O11 du plan du TPD n° 56575 conforme à la parcelle n° 1 du plan ...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 38·fr
    ...AVIS D'APPEL D'OFFRES Institut National d'Archéologie et d'Art L...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 19·fr
    c) Catégorie 82 (Les marchandises non unitarisées) | Sous Catégo...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 26·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2005 / N°024·page 9·fr
    ...| | 17 | La parcelle n°23 conforme aux parcelles n°1et2 du plan d...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 8·fr
    ...Article unique - Sont ajoutés au règlement du conseil du marché fi...