Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 43·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Lundi treize juin deux mille onze (1...
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 17·fr
    à l'audience du 23/11/2023 soit la somme de 2.811,351 Dinars ainsi...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 26·fr
    ... qui ont été fixés lors de l'audience du 16 février 2006 à mille h...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 18·fr
    ...L'audience aura lieu à la chambre des criées du tribunal de 1ère i...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 19·fr
    ...es le mercredi 17/7/2019 à l'audience des crises du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 45·fr
    ...Il sera procédé le lundi le 26/03/2007 à 9 heures du matin à l'aud...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 35·fr
    ...Il sera procédé le lundi 02 novembre 2009 à 9h du matin à l'audien...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 49·fr
    ...le lundi 31 juillet 1978, à 9 heures du matin à la salle d'audienc...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 38·fr
    ...3) L'adjudication a été reportée de l'audience du 2 septembre 1977...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 22·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience et les droits de mutation. 6...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 51·fr
    ...Le jeudi 17 mai 2007 à partir de 9 h à la salle d'audience réservé...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 55·fr
    ...ux de quarante pour cent à l'audience du 11 juin 2007. Date et li...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 30·fr
    ...Le Jeudi 09 Janvier 2020 à partir de 9h00 à l'audience des saisies...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 18·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. Visite des lieux : l'immeu...
  • Annonces Légales·2025 / N°113·page 6·fr
    ...nstance de Kebili, lors de l'audience prévue pour le mercredi 27 a...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 6·fr
    ...L'audience aura lieu à la chambre des créées du tribunal de 1ère i...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 42·fr
    ...ux mille huit (9/6/2008) à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 33·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 35·fr
    ...00D) après la réduction de l'audience de 7/3/1011 de 40% sans frai...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 33·fr
    ...e de Tunis sous le n° 40327, audience du 12 juillet 1980 et l'acti...