Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 45·fr
    l'augmentation de capital, et approbation desdits rapports; 2- Au...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 61·fr
    ...- Lecture et approbation, s'il y a lieu, du rapport du conseil d'a...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 91·fr
    ...Commission d'approbation présidée d'exa- d'approbation | - Par le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 58·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31/12/...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 17·fr
    ...1/ Approbation des rapports du conseil d'administration et du comm...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2021 ; 5. Approbati...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 43·fr
    ...Et d'une manière générale, sont soumis à l'approbation du ministèr...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 56·fr
    ...1- Approbation, s'il y a lieu, du retard du déroulement de l'assem...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 97·fr
    ...9- Approbation des crédits contractés par la société durant l'exer...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 27·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 18·fr
    ...Approbation de la réunion tardive de l'AGO. 2. Lecture et approbat...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 10·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion individuel de la Soci...
  • Journal Officiel·2016 / N°060·page 1·fr
    ...lative au projet de loi d'approbation de l'avenant n° 3 modifiant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 26·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion établi par la gérance pour l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 41·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Admin...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 39·fr
    1- Lecture et approbation des rapports de gestion pour l'exercice ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 46·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration rela...
  • Annonces Légales·2018 / N°030·page 48·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration sur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 14·fr
    ...Discussion et débat des rapports. 6. Approbation des rapports et d...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 34·fr
    ...- Approbation des états financiers au 31 décembre 2025 - Approbati...