Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2013 / N°028·page 7·fr
    ...membre, - deux représentants de chaque établissement ou entreprise...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 10·fr
    Vu le programme exécutif dans le domaine de l'enseignement supérie...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 6·fr
    ...— Après étude et classement des dossiers présentés aux fins d'obte...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 20·fr
    ...— toute vente qui leur serait consentie par un résident s'analyse ...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 19·fr
    - le suivi de la gestion des ressources humaines aux établissement...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 11·fr
    - un représentant de l'agence de protection et de l'aménagement du...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 18·fr
    ...- La direction des bâtiments et de l'équipement a pour mission de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 7·fr
    ...- le remplacement ou l’entretien des équipements tels que la menui...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 16·fr
    ...Le centre technique de l'agro-alimentaire procède au versement de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 150·fr
    ...La liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherc...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 14·fr
    L'ordre du jour doit être accompagné de tous les documents se rapp...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 14·fr
    ...L'employeur, ou en cas d'empêchement, son représentant dûment mand...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 5·fr
    Les articles susvisés comportent des paragraphes correspondant soi...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 7·fr
    ...## CHAPITRE III ## AGREMENT DES INVESTISSEMENTS Art. 14. — Les i...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 10·fr
    ...- l'identité de l'exploitant d'établissement d'enseignement de la ...
  • Journal Officiel·2019 / N°061·page 6·fr
    - établir l'ordre du jour des travaux du conseil d'établissement, ...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 8·fr
    4) L'application des dispositions du présent article ne peut entra...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 16·fr
    ...- La direction des bâtiments et de l'équipement a pour mission de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 11·fr
    a été souscrit un contrat d'assurance doivent figurer sur le contr...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 76·fr
    ...Etablissement de l'enseignement supérieur agricole concerné : (Bur...