...— Subvention d'équilibre au Budget Annexe de la R.T.T. | 29.300 |...

... 251 500 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...

... et article du budget, les prévisions du budget, les droits acquis...

...Budgets des Universités | 153 000 | 1 000 | 154 000 | 154 000 | |...

...e service du budget à la sous-direction du budget à la direction d...

...de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant son organis...

...riode triennale 1962-61 des budgets d'équipement et de reconstruct...

...u budget, est autorisée l'ouverture d'un titre III au budget génér...

...- Budget du centre. Le conseil d'orientation arrête dans un délai...

...tion du budget Exécution du budget Contrôle du budget : contrôle...

...Le budget prévisionnel de fonctionnement et d'investissement et le...

GESTION 1991 TABLEAU "D" Dépenses du Budget Annexe rattaché au Bud...

...7, portant loi organique du budget et notamment son article 12; Vu...

...Les Budgets annexes : - Définition - Institution - Suppression - ...

TABLEAU "F" RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE ...

...— Budget de fonctionnement et budget d'équipement : établissement,...

...1) des dotations spéciales du budget de l'État 2) les sommes prove...

...— Le budget de l'association comportera un fonds de réserve destin...

...— Le budget de l'association comportera un fonds de réserve destin...

...T.) 0 D, 900 Budget de l'Etat pour 1902 (Extrait du J. O. R. T.) 1...