Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle rectangulaire plantée d'oliviers, située ...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 52·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme carré d'une superfici...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 8·fr
    ...illage muni d'un dispositif d'agitation à vitesse élevée, une prép...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 31·fr
    ...Le pétitionnaire doit, s'il s'agit d'une personne physique, indiqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 34·fr
    ...Il s'agit des parts indivis constituant 126,8750/435 parts du titr...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 31·fr
    ...Il s'agit de quatre lots de terrain nus à vocation urbaine situés ...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti rectangulaire, clôturé de quatr...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu exploité dans le domaine agricole. Troi...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 69·fr
    ...des canots de secours par mer agitée. - Mesures à prendre après l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu clôturé, à vocation agricole de forme re...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 18·fr
    ...37G90'40"; longitude : 8G42'67"; carte d'El Hamma au 1/100.000. L...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 14·fr
    ...jem, gouvernorat Mahdia, il s'agit d'une maison délabrée non habit...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 25·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain objet du TF n° 19980 Ariana, d'une s...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 8·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 8053 parts indivi...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 31·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de forme carrée, clôturé des 3 façades à l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 4·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro du titre foncier 533829 Nabeul dé...
  • Journal Officiel·1998 / N°087·page 8·fr
    ...- Lorsqu'il s'agit d'une eau provenant du réseau public, sans stoc...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 13·fr
    ...a) une seule fois de six mois au maximum s'il s'agit d'un membre d...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une villa sise au n° 1 rue de Médenine à la Cité Essaà...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 40·fr
    ...Il s'agit de 2 propriétés saisies : 1/ La propriété ayant le titr...