22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2026 / N°102·page 17·fr...150 parts indivises - Valeur des parts indivises : 150 X 1310682,...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 5·fr...5°) L'affiche, l'insertion et la convocation individuelle doivent ...
- Journal Officiel·1972 / N°025·page 19·fr...1) Le requérant pour 1/2 dans l'indivision. 2) Moncef ben Hattab R...
- Journal Officiel·1976 / N°078·page 6·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1988 / N°085·page 2·fr...ons terriennes collectives ou individuelles de reception des signa...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 4·fr...ar les articles suivants, les individus qui sont poursuivis pour u...
- Annonces Légales·2010 / N°156·page 50·fr...Sa superficie est de 1 Are 11 Ca sans compter les parts indivis du...
- Annonces Légales·2018 / N°020·page 51·fr...Il s'agit de toute les parts indivises appartenant au débiteur éga...
- Annonces Légales·2025 / N°042·page 16·fr...1) Lecture et approbation du rapport de gestion individuel pour l'...
- Annonces Légales·2017 / N°058·page 19·fr...Les parts indivises objet de la saisie : la totalité des parts ind...
- Annonces Légales·2020 / N°043·page 18·fr...7500 mètres carrés en indivision d'un terrain constructible non am...
- Annonces Légales·2019 / N°053·page 8·fr...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
- Journal Officiel·1989 / N°086·page 10·fr...ueslati | 1.48.90 | Les 48/96 indivise de la superficie de 1.48.90...
- Journal Officiel·1971 / N°053·page 23·fr...Dans l'indivision entre-eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune cha...
- Journal Officiel·1976 / N°069·page 6·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2023 / N°041·page 17·fr- Approbation, des états financiers individuels de l'exercice arrê...
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 46·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2014R01383SANB3 ...
- Annonces Légales·2010 / N°046·page 40·fr...Les parts indivises objet de la vente : L'Immeuble dénommé «parcel...
- Annonces Légales·2010 / N°100·page 40·fr...Part indivise à vendre : les 1/6 ème Indivis de TF N° 596065 Nabeu...
- Annonces Légales·2011 / N°053·page 30·fr...Les 1000/485800 parts indivises du bien immobilier dénommé "AL ABI...