Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 17·fr
    ...150 parts indivises - Valeur des parts indivises : 150 X 1310682,...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 5·fr
    ...5°) L'affiche, l'insertion et la convocation individuelle doivent ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 19·fr
    ...1) Le requérant pour 1/2 dans l'indivision. 2) Moncef ben Hattab R...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 2·fr
    ...ons terriennes collectives ou individuelles de reception des signa...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 4·fr
    ...ar les articles suivants, les individus qui sont poursuivis pour u...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 50·fr
    ...Sa superficie est de 1 Are 11 Ca sans compter les parts indivis du...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 51·fr
    ...Il s'agit de toute les parts indivises appartenant au débiteur éga...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 16·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport de gestion individuel pour l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 19·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie : la totalité des parts ind...
  • Annonces Légales·2020 / N°043·page 18·fr
    ...7500 mètres carrés en indivision d'un terrain constructible non am...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 8·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 10·fr
    ...ueslati | 1.48.90 | Les 48/96 indivise de la superficie de 1.48.90...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 23·fr
    ...Dans l'indivision entre-eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune cha...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 17·fr
    - Approbation, des états financiers individuels de l'exercice arrê...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 46·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2014R01383SANB3 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 40·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente : L'Immeuble dénommé «parcel...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 40·fr
    ...Part indivise à vendre : les 1/6 ème Indivis de TF N° 596065 Nabeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 30·fr
    ...Les 1000/485800 parts indivises du bien immobilier dénommé "AL ABI...