Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 46·fr
    ...ce, sur recommandation de son conseil, approuvée par le ministre c...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 5·fr
    ...— L'Office est administré par un Conseil d'Administration comprena...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 15·fr
    ...— La société sera rée par un conseil de 3 à 12 : pris parmi les ac...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 6·fr
    ...- La mutuelle des magistrats est administrée par un conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 2·fr
    ...placées sous le contrôle d'un Conseil d'Administration composé : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 40·fr
    ...estres est administrée par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 2·fr
    ...— L'Office est administré par un Conseil d'Administration comprena...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 7·fr
    ...ice ou des biens publics, son conseil d'administration doit inform...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 4·fr
    ...- Il est créé un conseil national pour la promotion des investisse...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 47·fr
    ...article 16 nouveau La société est administrée par un conseil comp...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 31·fr
    ...3) Les personnes auxquelles il est interdit d'être membre d'un con...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...cation est administrée par un Conseil d'Administration. Un décret...
  • Journal Officiel·2006 / N°062·page 10·fr
    ...- Il est créé un conseil consultatif auprès du ministre chargé de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 2·fr
    ...ui de l'Etat, est géré par un Conseil d'Administration et dirigé p...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 30·fr
    ...La société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 17·fr
    ...antitative Ali Bach Hamba, un conseil scientifique à caractère con...
  • Journal Officiel·2000 / N°103·page 4·fr
    ...roports est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 22·fr
    ...3/ Il est permis en conseil d'administration de la société « SAIPH...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 12·fr
    ...- La société est gérée par un conseil de 7 membres au moins et de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 43·fr
    ...L'université comprend un conseil d'université, un secrétariat géné...