...Il oppert que Monsieur Ahmed Kallel est confirmé dans ses fonction...

...Elle consiste dans : - La réception provisoire : elle consiste da...

- Monsieur le commissaire régional au développement agricole de To...

...Monsieur Abdelkader Assmi notaire à Hammamet circonscription du tr...

...Considérant que le projet de loi examiné a pour objet l'amendement...

...— Et Monsieur Zoubeir Boughnia a cédé ses parts sociales représent...

13-Considérant que l'article 3 du projet soumis dispose que la cré...

...Monsieur Fathi Hassine, architecte principal, est chargé des fonct...

Considérant que, sur cette base, la détermination de l'autorité de...

...Monsieur Mouldi Ben Othmane Brinis a vendu à Monsieur Mohamed Ben ...

...Considérant que le conseil a déjà été saisi du projet en question ...

...Elle consiste dans : - La réception provisoire : elle consiste dan...

...Monsieur Kheireddine Ben Soltane : représentant du Premier Ministè...

...Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, les assurances de ma haute ...

...Monsieur Youssef M'zoughi, administrateur général, est chargé des ...

...Monsieur Mohamed Harrabi, ingénieur général, est chargé des foncti...

...Considérant que le projet de loi de finances pour l'année 2009 a é...

...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ahmed Tabka, Agent Tec...

...- Monsieur Tijani Chakroun : représentant du ministère de l'intéri...

...assisté de Monsieur Trabelsi, géomètre assermenté du service topog...