Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 31·fr
    ...3h.) 2) Expressions orales portant sur des sujets littéraires (T.D...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 3·fr
    # Ministère de l'Intérieur ## EXPROPRIATION Décret N° 83-153 du ...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 9·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1989 / N°032·page 7·fr
    ...1; Superficie expropriée : 1663m2; Noms des propriétaires ou présu...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 21·fr
    ...A l'ami premier - Sont expropriées pour cause d'utilité publique a...
  • Journal Officiel·2002 / N°006·page 2·fr
    ...121 Décret n° 2002-58 du 14 janvier 2002, portant expropriation, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 11·fr
    ...— L'expropriation est déclarée urgente. Art. 4. — Sont expropriée...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 26·fr
    ...1) Est remplacée l'expression « quatre mois » mentionnée au paragr...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 52·fr
    ...47 | N° d'ordre au décret d'expropriation | N° de la parcelle su...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 23·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique, profit de l'État...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 2·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique, au profit de la C...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 26·fr
    ...4 du 5 novembre 1993) portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 6·fr
    ...— Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de la...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 6·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 4·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 5·fr
    ...Ministère de l'Equipement EXPROPRIATION Décret N° 79-8 du 2 janv...
  • Journal Officiel·1998 / N°046·page 4·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 11·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 1·fr
    ...u 14 juillet 1983 relatif à l'expropriation par cause d'utilité pu...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 62·fr
    Toute personne ayant une opposition doit l'exprimer auprès du trib...