Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...28 - L'huisnier de justice doit mentionner en bas de l'original et...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 23·fr
    ...rrélié et à jour annexé à l'original de la cité délibération. ## ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 11·fr
    ...re signera cette copie et l'original. S'il ne sait pas signer, la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 18·fr
    ...rat, un ensemble de travaux originaux publiés (ouvrages, manuels, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 25·fr
    ....000 D.) forment le capital originaire, quatre cent mille Dinars (...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 18·fr
    ...701, case 94, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 22·fr
    ...en date à Tunis du 15 Mai 1961, dont l'un des originaux est demand...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 18·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte passé devan...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 14·fr
    ...694, case 74, et dont deux originaux ont été déposés le 8 avril 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 16·fr
    ...Deux originaux de l'acte construit ont été déposés le 24 août 1960...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 41·fr
    ...a) Deux originaux des statuts enregistrés à Sfax le 27 janvier 196...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 15·fr
    ...DJ HASSEN, et ce, vu que l'original a été égaré et afin que la di...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 26·fr
    ...Les originaux des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal Ci...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 21·fr
    ... proportion de leurs droits briginaires et de leurs droits actuels...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 5·fr
    ...Cet exploit sera visé sur l'original par la personne ayant qualité...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 10·fr
    ...ablie en un seul exemplaire original en langues anglaise, arabe, c...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 20·fr
    ...du 15 avril 1958, dont deux originaux ont été déposés le 6 mai 195...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 11·fr
    ...691 bis, Case 771, dont deux originaux ont été déposés, le 7 janvi...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr
    ...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis A.C. le 12 novem...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 21·fr
    ...de 2 originaux de l'acte s.s.p. de constitution au Greffe du Tribu...