Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 15·fr
    ...urité Sociale, ensemble les textes qui l'ont modifiée en compte et...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 26·fr
    ...ds de commerce devront être faites entre les mains de l'acheteur R...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 26·fr
    ...AUTRES SOCIETES COOPERATIVE ARTISANALE DES AVEUGLES DE TUNISIE Ru...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 40·fr
    ...La vente aura lieu le jeudi 22/01/2009 à 9H et suivantes à la cham...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 23·fr
    ...ons éventuelles devant être faites à peine d'irrecevabilité et de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 30·fr
    ...Deux exemplaires des deux actes ont été déposés au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 30·fr
    ...s 15 400 parts sociales existantes de 10 dinars chacune, entièreme...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 15·fr
    ...32 - Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au p...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 20·fr
    ...n tant que commissaire aux comptes de la société pour les exercice...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 22·fr
    ...ars chacune entièrement souscrites et libérées. Il a été décidé au...
  • Journal Officiel·1996 / N°071·page 5·fr
    ...ormément aux tableaux et aux attestations de possession et de déli...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 9·fr
    ...Toutes les objections seront acceptées à la société Tunis Center à...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 34·fr
    ...de mise à la consommation desdites marchandises sous le régime de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 6·fr
    ...L'article 468 du Code précité contient les dispositions suivantes ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 17·fr
    ...Le recensement comprend les centres des Délégations suivantes : *...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 45·fr
    ...comptables commissaire aux comptes de la société. Deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 39·fr
    ...71.780.362 Créancier demandeur de poursuites : Caisse nationale d...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 44·fr
    ...itre foncier y afférent, ni toutes les signatures des vendeurs. C...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 23·fr
    ...s indiqués et généralement, toutes opérations commerciales, financ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 34·fr
    ...orisés en vue de procéder à toutes les opérations nécessaires à la...