Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2013 / N°124·page 19·fr
    ...matin devant la chambre des ventes immobilière du tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 56·fr
    ...ité, être rappelées dans les actes de publicité prévus à l'article...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 30·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau Tunis le...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 11·fr
    ...ant les caractéristiques suivantes : Dénomination : Société kttex...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 14·fr
    ...- Toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté son...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 4·fr
    ...nérale aux fins d'accomplir toutes formalités de dépôt, de publici...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 13·fr
    ...le 4/5/2021 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes immobi...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 3·fr
    ...Le règlement est soumis aux taxes suivantes : a) Droit fixe d'enc...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 9·fr
    ...s formant le mot Tunisie inscrites en langue arabe ou de la lettre...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 32·fr
    ...recette d'enregistrement des actes de sociétés de Sfax, le 23 févr...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 20·fr
    ...La vente aura lieu le lundi 28/07/2008 à 9H et suivantes à la cham...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 30·fr
    ...n'aura pas à répondre de fournitures qui seront faites à Monsieur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 21·fr
    ...La défense de toutes les ressources naturelles en Tunisie Nom du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 35·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau en date ...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 41·fr
    ...ans la salle d'audience des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2026 / N°029·page 5·fr
    ...ds de commerce devront être faites au bureau de maître Zoghlami Ar...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 15·fr
    ...r peut être fermée avant les dates ci-dessus indiquées si la néces...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 27·fr
    ...Il s'agit de 3 parts indivises quasi indépendantes dont la partie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 18·fr
    ...D186595, les résolutions suivantes ont été prises à l'unanimité de...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 33·fr
    ...n hall, une cuisine, des toilettes, une salle de bain et 2 chambre...