Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 6·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions du décret sus-visé n° 84-748 du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 16·fr
    ...2016X02568SANB2 ## Avis Prorogation du mandat du liquidateur Soc...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 34·fr
    ...610 WASSILA BEN Hadj Maki Biu Rogaa (titulaire de la CIN 02803720)...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 8·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 24·fr
    ...cabinet de Maître Mohamed Ali Logani, 45, avenue de la Liberté, Tu...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 9·fr
    ... du 7 juillet 1967, portant dérogation exceptionnelle et temporair...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 28·fr
    ...ciété Gabesienne de Travaux « SOGA-TRA » sont informés que, pendan...
  • Journal Officiel·1986 / N°034·page 11·fr
    ...3) Toute prorogation, dans la limite autorisée des 180 jours, du d...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 42·fr
    ...l le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvelle...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 31·fr
    ...finitive sauf le cas de sa prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 5·fr
    ...ve, sauf dans le cas d'une prorogation ou d'une dissolution antici...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 29·fr
    ...Toutes les prérogatives inhérentes à sa fonction de cogérant lui o...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 21·fr
    ...— Sauf dérogation accordée par le Ministre de l'Enseignement Supér...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 13·fr
    ...e l'année 2014 a décidé la prorogation de la période pour le bénéf...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 4·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 10 de l'annexe au d...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 10·fr
    ...2015 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 4.4 Date...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 20·fr
    ... 20 octobre 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 25·fr
    ...rôle du pouvoir de police, prérogatives de l'Administration. 3°) ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 10·fr
    ...enir la comparution et l'interrogatoire des témoins à décharge dan...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 18·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...