...sentant de la Coopérative des Artisans Bijoutiers « La Perle » à S...

...73 par l'Office National de l'Artisanat, en qualité de propriétair...

...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.) signé : Ferdj...

...Il est tenu de payer ces redevances dans les délais impartis. Art...

...Produits de l'artisanat. | | 84. Accessoires (y compris formes) ...

...ourgade, un fonds de commerce artisanal de bijouterie, sis à Tunis...

...tes opérations industrielles, artisanales, commerciales ou immobil...

...2012S01202FCCC3 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS # C...

...— L'union Tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...

...s | 5.000 | | Produits de l'artisanat | 4.000 | | Articles de ...

...n excluant ceux de politique partisane et de religion sectaire. E...

...ndustrie, du commerce et de l'artisanat. - Un représentant de la c...

...stiné à la vente des produits artisanaux, sis en face de l'Hôtel C...

...Les oppositions éventuelles sont recevables dans les délais impart...

...t et de recherche, élus et répartis à égalité entre d'une part les...

... et une 2ème chambre pour les artistes, une loge gardien et un bur...

...formes traditionnelles et modernes, artisanal, coopératives, entre...

...Répartis au prorata des droits sociaux après prélèvement. Réserve...

...'examen et dans les délais impartis, au moins trois devoirs de dis...

...- Les bénéfices sont répartis au prorata des parts sociales. N° 3...