Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 37·fr
    ...a) deux originaux des statuts, enregistrés à Bizerte le 5 Juillet ...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 12·fr
    ...000 forment le capital originaire et 95 d. 000 représentant l'augm...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 29·fr
    ...Deux originaux : 1°) des statuts; 2°) des expéditions de l'acte d...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 27·fr
    ...Deux originaux des statuts de la Société anonyme, du 16 au 19 avri...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr
    ...effet de la sûreté attachée originairement à une créance entrée en...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 10·fr
    ...ter au greffe du tribunal l'original de la requête, dont copie a é...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 10·fr
    ...re signera cette copie et l'original. S'il ne sait pas signer, la ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ...a) 2 originaux des statuts, enregistrés à Tunis ACI le 25 décembre...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 16·fr
    ...comportant une contribution originale sur un sujet de recherche et...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 7·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte de souscrip...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 29·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux excédésions de l'acte de souscrip...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 13·fr
    ...Deux originaux de l'acte s.s.p. de transformation du 17 mars 1958 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 11·fr
    ...e francs formant le capital originaire et 8.000.000 de francs repr...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 20·fr
    ...en date du 28 décembre 1957, dont l'on des originaux est demeuré a...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 4·fr
    ...trement et apposera sur les originaux de l'acte, en même temps que...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 46·fr
    ...Un des originaux des statuts de la société établi suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 14·fr
    ...12 novembre 1958, dont deux originaux ont été déposés le 18 novemb...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 5·fr
    ...e celui dont la céréale est originaire, les membres fournissent da...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 17·fr
    ...12 novembre 1958, dont deux originaux ont été déposés le 18 novemb...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 12·fr
    ...Le capital originaire était de 1.200 dinars représenté par des app...