Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 58·fr
    ...nistration de déléguer ses prérogatives et de s'absenter aux réuni...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 20·fr
    ...GRICOLE IMMOBILIERE DU SUD «TROGAMES» S.A au capital de 52.455 D...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 22·fr
    ...12/2013 a donné toutes les prérogatives au conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 24·fr
    ...Monsieur Robert Comte cité Jardin - Toga 20200 Bastia (France), a ...
  • Annonces Légales·2020 / N°043·page 3·fr
    ...i de toutes antériorité et subrogation avec ou sans garantie ; - L...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 19·fr
    ...— Actes administratifs 5 - Délivrance ou prorogation de passeport...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 35·fr
    ...- Prorogation de la Société. - Pouvoirs des Administrateurs. - Que...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 5·fr
    ...— L'architecte agent public qui bénéficierait d'une dérogation pou...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 7·fr
    ...inistère de l'intérieur une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 44·fr
    ...Alain Savary, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vert...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 16·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 33·fr
    ...Interrogation sur une ou plusieurs questions du programme le candi...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 20·fr
    ...1 — Une interrogation sur les notions élémentaires de la mécanique...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 12·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 10 du présent statu...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 4·fr
    ...- l'homologation des rapports des expertises ordonnées en matière ...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 14·fr
    ...Article 6 (bis) alinéa premier (nouveau) - Par dérogation aux disp...
  • Annonces Légales·2026 / N°111·page 23·fr
    ...on d'électricité à partir du biogaz généré par la digestion des bo...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 2·fr
    ... à cet effet de toutes les prérogatives qui lui sont fixées en ver...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 17·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ### SOCIETE...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 18·fr
    ...ues, 3) La direction de l'homologation, des agréments et de la rég...